Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GLYCINES
Monsieur VACHER Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1659330
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES GLYCINES

Déposée le 24 avril 1991 par monsieur VACHER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES GLYCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VACHER Jean-Louis domicilié(e) 10 Rue Valbrun, 49750 PARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VACHER Jeannine - France.

La marque DOMAINE DES GLYCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GLYCINES est expirée depuis le 24 avril 2001.

VACHER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX


Monsieur VACHER Jean-Louis - 10 Rue Valbrun, 49750 PARNAY - France


Mme VACHER Jeannine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Saumur Champigny - Saumur - Coteaux de Saumur - Rose de Loire